Seucer | Téléchargements

• Politique de confidentialité

• DURC

  Le Document unique d'éligibilité aux cotisations (DURC) est un certificat officiel attestant qu'une entreprise est en règle avec ses obligations en matière de sécurité sociale, des prestations sociales et des assurances, ainsi qu’à toutes les autres obligations découlant de la législation en vigueur concernant l’INPS, l’INAIL et les caisses du bâtiment (Casse Edili), vérifiées sur la base de la réglementation applicable en la matière.

• Extrait du registre du commerce

  La « Visura Camerale » est un document contenant des informations sur toute entreprise italienne, qu’il s’agisse d’une entreprise individuelle ou d’une personne morale, inscrite au registre du commerce des Chambres de commerce italiennes (une par province).

• Déclaration d'impartialité

  Dans cette section, vous pouvez télécharger la déclaration d’impartialité de SEUCER s.r.l.

   

Base de données publique

• Registre des certifications conformément à la directive 95/16/CE
• Registre des certifications conformément à la directive 2014/33/UE

Base de données à accès restreint

• Ministère des Entreprises et du « Made in Italy »

Dans cette section, vous pouvez télécharger les règlements de SEUCER s.r.l. relatifs à la mise en œuvre des procédures de certification et de surveillance.

Installations de mise à la terre électrique

• Règlement relatif aux contrôles de surveillance (rév. 7)
• Règlement relatif aux contrôles de surveillance sans intervention directe d'un employé (rév. 0)
• Règlement relatif aux contrôles périodiques – Décharges de foudre (rév. 7)

Installations d'ascenseurs

• Règlement de surveillance – Inspections périodiques (rév. 10)
• Règlement relatif à la surveillance – Inspections exceptionnelles (rév. 11)
• Règlement relatif à la certification – Annexe VIII – Vérification à l'unité – Directive 2014/33/UE relative aux ascenseurs (rév. 12)
• Règlement relatif à la certification – Examen CE de type – Examen CE de type – Directive Machines 2006/42/CE (rév. 12)
• Règlement de certification – Contrôle final – Directive Ascenseurs 2014/33/UE (rév. 12)
• Règlement relatif à la demande de certification – D.P.R. 162/99, art. 17/bis : dérogation pour l'installation d'ascenseurs présentant des espaces de sécurité limités au-dessus et/ou en dessous de la cabine d'ascenseur (rév. 5)