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Mon appareil de levage a été refusé (décision C). Que dois-je faire maintenant ?

Un appareil ayant reçu une décision négative (décision C ou D) ne doit plus être utilisé.

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Nacelle télescopique avec benne de travail à grande hauteur, sur fond de ciel bleu limpide et de nuages.

Une décision C est rendue en cas de situation présentant un danger immédiat. Une telle décision est immédiatement signalée sur place par l'agent chargé de l'inspection au responsable présent.

Après réparation, un contrôle complémentaire doit être effectué. Ce contrôle peut parfois se limiter à vérifier si l'infraction a été corrigée (= examen limité). Un rapport d’examen complémentaire sera alors établi. Il se peut toutefois que le contrôle complet soit à nouveau effectué. L’appareil ne peut être réutilisé que s’il a fait l’objet d’une décision positive. Vous devez donc contacter notre bureau dès que possible afin de demander ce contrôle complémentaire.

Une décision D est rendue à la suite d’une infraction moins grave (décision B) qui a été signalée à plusieurs reprises (3e récidive). L’appareil ne peut être réutilisé qu’une fois l’infraction corrigée. Une enquête complémentaire n’est pas requise dans ce cas.

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